PINAULT BRETAGNE ET COMPAGNIE, société en nom collectif
Numéro de dépôt :
3191876
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2012
Présentation de la marque BALTICA
Déposée le 31 octobre 2002 par PINAULT BRETAGNE ET COMPAGNIETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est PINAULT BRETAGNE ET COMPAGNIETODO domicilié(e) 11, boulevard Nominoe, ,35740 PACE - 35740 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BALTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PINAULT BRETAGNE ET COMPAGNIE, société en nom collectif - 11, boulevard Nominoe, ,35740 PACE - 35740 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Métaux communs et leurs alliage, produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : matériaux de constructions métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées ; câbles et fils métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; fil de fer barbelé, barreaux de grilles métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques) , matériaux à bâtir métalliques, blindages, boîtes à outils en métal (vides) , boîtes aux lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, bretelles métalliques pour la manutention des fardeaux, cosses de câbles, câbles métalliques non électriques, cadenas, cadres de portes et fenêtres métalliques, manifolds métalliques pour canalisations, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques chaînes métalliques, châssis métalliques (construction) , chevilles métalliques, clés, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, clôtures métalliques, articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction) , conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, dalles métalliques, cuves métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction) , escaliers métalliques, établis métalliques, fer brut et mi ouvré, fenêtres métalliques, feuilles d'aluminium et d'étain, feuillards d'acier et de fer, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles) , grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, manches d'outils métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions) , plafonds métalliques, planchers métalliques, pointes (clous) , portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, toitures métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, vasistas métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, volets métalliques, armatures de portes et fenêtres métalliques, réservoirs en métal. Matériaux de construction non métallique ; constructions métalliques, constructions transportables non métalliques, ardoises pour toitures ; bois de construction, boiseries ; carreaux pour la constructions non métalliques, carrelages non métalliques ; ciments, cloisons non métalliques, contre-plaqués ; couvertures de toits non métalliques ; dalles non métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; granit, grès de construction ; lambris non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, parquets, lames de parquets, lattes non métalliques ; plinthes non métalliques ; marbres, revêtements de murs (construction) non métalliques ; palissages non métalliques ; revêtements de parois (construction) non métalliques ; pavés non métalliques ; pierres de construction ; planches (bois de construction) ; plâtre, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières plastiques. Tentures murales non en matières textiles, papiers de tenture, tapisserie (tenture murale) non en matière textile, papiers peints ; carpettes, tapis, paillassons ; nattes ; revêtements de planchers ; revêtements de sols, revêtements de sol en vinyle, linoléum et autres revêtements de sols ; toiles cirées (linoléum) , produits servant à recouvrir les planchers.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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